CONDITIONS D'UTILISATION

(Loi du 21 juin 2004)
PRÉAMBULE

 

La conception et le développement du site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed a été assuré par Frédéric CHANTOIN en utilisant l’éditeur de site Internet WIX (Source : http://fr.wix.com )

 

ACCEPTATION

En utilisant et/ou visitant le site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed, qui est détenu, géré et exploité par Frédéric CHANTOIN, vous signifiez votre acceptation sans réserve de ces « Conditions d'utilisation ». Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, n'utilisez pas le site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed.

 

L’HÉBERGEUR

 

Le site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed est hébergé par Wixpress Ltd basée en Israël. Renseignement et informations : http://fr.wix.com/about/us.

NOMS DE DOMAINE

 

Le site est accessible depuis les noms de domaine codyspeed. com, codyspeed.eu et codyspeed.fr qui sont la propriété de Frédéric CHANTOIN.

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble, une œuvre protégé par la loi en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Frédéric CHANTOIN et Wixpress Ltd sont titulaire. La structure générale ainsi que les logiciels, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, photos et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Frédéric CHANTOIN, Wixpress Ltd ou de tiers ayant autorisé Frédéric CHANTOIN à les utiliser.

 

REPRODUCTION

 

Toutes reproductions du dit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement conformes aux « Conditions d’Utilisation » de Wixpress Ltd et réservées à un usage personnel s’entend d’une reproduction à l’identique seulement et que l’usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation de Frédéric CHANTOIN ou de Wixpress Ltd, ni à ses droits d’auteur ; excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales et d’information.

Toutes reproductions, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit qui serait faite sans l’accord préalable et écrit de Frédéric CHANTOIN  et de Wixpress Ltd constitue un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.00 euros d’amende.

 

INFORMATION SUR LES PRODUITS ET SERVICES

 

Les écrans présents sur ce site constituent une présentation des deux passions de Frédéric CHANTOIN, le modélisme et le slot. En outre, Frédéric CHANTOIN ou Wixpress Ltd se réservent le droit de modifier les informations figurant sur le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques, à tout moment sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Frédéric CHANTOIN ou celle de Wixpress Ltd.

 

ÉTHIQUE

 

Frédéric CHANTOIN se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui  accèdent au site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed.

Les informations que vous communiquerez sous forme déclarative via la rubrique « Contact » sont destinées exclusivement à Frédéric CHANTOIN et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données conformément à la loi et aux règlements en vigueurs.

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne fera pas l’objet d’une cession à des tiers. Ces informations sont confidentielles et conservées par Frédéric CHANTOIN.

Frédéric CHANTOIN rappelle aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).

De même, elles disposent d’un droit de s’opposer, pour des raisons légitimes, à ce que des informations nominatives les concernant fassent l’objet d’un traitement (article 26 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ces droits, elles peuvent contacter Frédéric CHANTOIN via la section « Contact » du site ou en envoyant un message à l’adresse mail chantoin@yahoo.fr.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes du site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed n’appartiennent pas à Frédéric CHANTOIN et déclinent toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

 

DROIT APPLICABLE

 

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par  les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

MISE À JOUR DES CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

 

Les présentes  « Conditions d'utilisation »sont établies à un moment déterminé et est opposable à l’utilisateur à l’instant où il se connecte sur le site. Elles seront susceptibles d’être modifiées pour des raisons de mises à jour, d’amélioration ou d’adaptation. Il appartient à l’internaute de s’y référer régulièrement afin de vérifier les modalités de consultation du site.

 

RESPONSABILITÉ

 

Frédéric CHANTOIN a pour toutes les étapes d’accès au site,  qu’une obligation d’information. La responsabilité de Frédéric CHANTOIN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

DURÉE

 

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site offert par Frédéric CHANTOIN.

 

 

REGLEMENT POUR LES COMMENTAIRES

 

Pour ajouter un commentaire, chaque internaute doit avoir d'un compte Facebook. Si ce n'est pa le cas, il est possible d'en créer un sur la page suivante: https://fr-fr.facebook.com/r.php?next&locale=fr_FR&display=page.

 

L'utilisation de Facebook permet de limité les commentaires de visiteur inconnu et d'identifier les auteurs plus rapidement.

 

La rubrique Commentaires du site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed est un espace dédié au visiteur du Codyspeed. Il est mis à la disposition des internaute désireux de laisser un message sur le site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed.

 

La modération est appliquée en ce sens. Il s’agit d’un moyen d'expression où chacun peut s'exprimer sur le Codyspeed et peut être considéré comme un objet éditorial à part entière. De ce fait, Frédéric CHANTOIN est vigilant à la bonne tenue de ces commentaires.

 

Frédéric CHANTOIN demande donc à chacun de respecter les règles élémentaires d'expression publique.

 

Restez polis et courtois en toute circonstance. Les insultes ne sont pas tolérées, pas plus que les marques d’irrespect ou de dénigrement, aussi bien envers le site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed, que son créateur, que les visiteurs ou tout autres personne, qu'elle soit morale ou non. Les critiques sont recevables, les invectives non.

Les cris sont débaticides et ne font pas mieux passer vos idées auprès de vos interlocuteurs, bien au contraire... Évitez donc l’emploi des majuscules.

Rappelez-vous que votre commentaire aura plus de chance d’être lu s’il est rédigé dans un français compréhensible par tous. Nous demandons un effort rédactionnel en ce sens.

Si vous voulez ajouter des liens, veillez à ce que ceux-ci renvoient à des pages utiles et en rapport avec le thèmes du site http://www.wix.com/chantoin/codyspeed. Le cas échéant, ils seront supprimés.

Si les références et autres sources citées sont les bienvenues dans vos argumentaires, il est important de souligner que les copier/coller d’autres sites ne seront pas publiés si la source n'est pas indiqué dans le corps du commentaire.

Tous les commentaires sans exception devra respecter la législation française. Aucun internaute n'est autorisé à publier ou laisser publier un contenu contraire aux lois et règlements en vigueur en France.

Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers.

Sont également proscrites, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques.

N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Les messages publicitaires sont strictement interdits. Toute discussion relative à des sites pornographiques est interdite.

La modération s’effectuant a posteriori, nous invitons nos internautes à nous signaler tout message à contenu illicite et prohibé.

Tout message répété plusieurs fois sera assimilé à du spam et donc supprimé.

Afin de protéger votre vie privée, ne postez pas pas de commentaires contenant des informations personnelles (adresse, numéro de téléphone etc.)

Frédéric CHANTOIN se réserve le droit de supprimer tout ou partie des commentaires publiés sur le site, y compris pour des motifs non mentionnés dans la liste ci-dessus. En cas de questions, modération incomprise, etc., il faut contacter via la rubrique « Contact » ou par mail à sr.modelisme@gmail.com.

 

Ces restrictions mise à part, toute opinion est recevable, tant qu’elle est argumentée et qu’elle s’inscrit dans une volonté de débat.

 

 

 

 

 

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